Conditions générales d’utilisation

1. Objet et acceptation

Le site constitue une œuvre de l’esprit protégée par le Code de la propriété intellectuelle et les réglementations internationales applicables. Son utilisation implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions. Celles-ci peuvent être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

2. Disponibilité

Le site est normalement accessible à tout moment. Une interruption peut être décidée pour des raisons de maintenance technique, de sécurité ou d’évolution. NETWORK SYSTEMS s’efforcera, dans la mesure du possible, d’en communiquer préalablement les dates et horaires.

3. Services et informations

Le site présente les activités de NETWORK SYSTEMS. L’éditeur s’efforce de fournir des informations précises, mais ne peut être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou défauts de mise à jour provenant de lui-même ou de tiers partenaires. Les informations publiées sont indicatives, non exhaustives et susceptibles d’évoluer.

4. Contraintes techniques

L’utilisateur s’engage à accéder au site avec un matériel récent, protégé contre les logiciels malveillants et équipé d’un navigateur à jour. NETWORK SYSTEMS et l’hébergeur ne sauraient être tenus responsables d’un dysfonctionnement d’Internet, des réseaux de télécommunication ou du matériel de l’utilisateur empêchant l’accès au service.

5. Propriété intellectuelle

NETWORK SYSTEMS détient les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage sur les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons et autres éléments du site. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable. Toute exploitation non autorisée pourra constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Responsabilité

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7. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des services tiers. NETWORK SYSTEMS n’exerce aucun contrôle sur leur contenu ou leur disponibilité et n’assume aucune responsabilité à ce titre.

8. Droit applicable

Tout litige relatif à l’utilisation du site est soumis au droit français. Sous réserve des dispositions impératives applicables, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Paris.

Dernière mise à jour : 22 septembre 2026.